MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 23/12/2023
Le site amethyste-pcb.fr est édité par la société Améthyste PCB.
Éditeur
Améthyste PCB
Siège social : 26 Rue Honoré de Balzac – 56600 Lanester – France
Société Française au capital de 0 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versailles, sous le numéro 982 823 502
Numéro de TVA : FR27982823502
E-mail contact@amethyste-pcb.fr
Directeur de publication : Alan GIRAUDON
ARTICLE 1 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la
mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.